Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») régissent les ventes de prestations et de produits proposées par FORGE Studio (le « Prestataire ») à ses clients (le « Client ») via son site internet forgestudio.club ainsi que sur place au studio, quel que soit le mode de commande.

Elles s’appliquent à toute commande passée à distance ou sur place. Le fait de passer commande implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV, dans leur version en vigueur au jour de la commande.

Les CGV distinguent, lorsque c’est nécessaire, le Client consommateur (personne physique agissant à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité professionnelle) du Client professionnel (personne physique ou morale agissant à des fins professionnelles). Certaines clauses ne s’appliquent qu’à l’une ou l’autre de ces catégories ; ce périmètre est précisé à chaque fois.

Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. La version applicable à une commande est celle acceptée par le Client au moment de cette commande. Les modifications n’ont pas d’effet rétroactif sur les commandes déjà passées ni, sous réserve des dispositions relatives aux abonnements (article 8), sur les contrats en cours.

– Dénomination / nom commercial : FORGE Studio

– Forme juridique : SAS

– Exploitant : Jeson Lengudiana

– Adresse : 8 rue Fontvieille, Antibes

– SIREN / SIRET : 106 533 060 00013

– N° TVA intracommunautaire : FR03106533060

– E-mail : contact@forgestudio.club

– Téléphone : N/A

– Directeur de la publication : Jeson Lengudiana

– Hébergeur du site :
1 & 1 Ionos sarl: www.ionos.fr/
Lieu: 7 place de la gare
Bp 70109 : 57201 Sarreguemines Cedex
Enregistrée au Registre du commerce et des sociétés de Sarreguemines sous le numéro : b 431 303 775
SIRET: 431 303 775 000 16
Téléphone: 09 70 80 89 11
Email: support@1and1.fr

– Séance : prestation d’entraînement délivrée en présentiel au studio, à une date et un horaire réservés, soit en individuel, soit en petit groupe limité à trois (3) participants maximum.

– Pack / carnet : ensemble de séances vendu en une fois, à consommer dans une durée de validité déterminée.

– Abonnement : accès aux prestations moyennant un paiement mensuel récurrent, sans engagement de durée, reconduit tacitement de mois en mois.

– Forfait annuel : accès aux prestations pour une durée ferme de douze mois, payé en une fois et non reconduit tacitement.

– Espace client : interface en ligne permettant au Client de gérer ses réservations, son abonnement et ses informations.

Le Prestataire propose des prestations d’entraînement physique, de préparation physique et de coaching délivrées en présentiel au studio situé à Antibes. Le détail, le contenu et le niveau requis de chaque prestation sont décrits sur le site au moment de la vente.

Les prestations sont des obligations de moyens : le Prestataire met en œuvre son savoir-faire et l’encadrement nécessaires, sans garantie d’un résultat déterminé (performance, perte de poids, gain de force, etc.), lequel dépend notamment de l’implication et des caractéristiques propres du Client.

Les prix sont indiqués en euros, [TTC / la mention de TVA dépend du régime — voir article 2]. Le prix applicable est celui affiché sur le site au jour de la commande. Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que les prestations sont facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Pour l’abonnement mensuel, le prix convenu s’applique pendant la période mensuelle en cours. Toute évolution tarifaire est portée à la connaissance du Client dans les conditions de l’article 8. Pour le forfait annuel, le prix est ferme et définitif pour toute la durée du forfait.

Le Client sélectionne la ou les prestations souhaitées, vérifie le détail de sa commande, accepte les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet, puis valide et règle sa commande. La validation vaut conclusion du contrat.

Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est adressé au Client. Le Client est responsable de l’exactitude des informations communiquées lors de la commande.

Le paiement s’effectue au moment de la commande par les moyens proposés sur le site (carte bancaire / prélèvement SEPA / espèces). Les paiements sont sécurisés via Stripe Connect.

Pour l’abonnement mensuel, le Client autorise le Prestataire à prélever automatiquement les échéances mensuelles, jusqu’à résiliation dans les conditions de l’article 8. Le forfait annuel et les packs sont réglés en une seule fois à la souscription.

En cas de défaut ou d’incident de paiement, le Prestataire peut suspendre l’accès aux prestations jusqu’à régularisation, après information du Client.

Durée et engagement. L’abonnement mensuel est souscrit sans engagement de durée. Il est conclu pour une période initiale d’un (1) mois à compter de la date de souscription.

Reconduction. L’abonnement mensuel est reconduit tacitement pour des périodes successives d’un (1) mois, jusqu’à résiliation par le Client dans les conditions ci-dessous. Le Client peut mettre fin à cette reconduction à tout moment, sans frais ni justification.

Forfait annuel (sans reconduction). Le Prestataire peut également proposer un forfait d’une durée ferme de douze (12) mois, payé en une fois à la souscription. Ce forfait n’est pas reconduit tacitement : il prend fin automatiquement à son terme, sans démarche du Client. Le renouvellement suppose la souscription expresse d’un nouveau forfait.

Résiliation par le Client consommateur. Le Client peut résilier son abonnement mensuel à tout moment, directement depuis son espace client en ligne, via une fonctionnalité de résiliation gratuite, accessible et permanente, conformément à l’article L215-1-1 du Code de la consommation. Le Prestataire confirme la réception de la demande et informe le Client, sur support durable, de la date d’effet de la résiliation. La résiliation prend effet au terme de la période mensuelle en cours ; aucun prélèvement n’intervient au-delà.

Modification des conditions en cours d’abonnement. Toute modification des CGV ou du prix applicable à un abonnement mensuel en cours est notifiée individuellement au Client, sur support durable, au moins un (1) mois avant sa prise d’effet. Le Client qui refuse la modification peut résilier son abonnement sans frais avant cette prise d’effet, selon les modalités prévues ci-dessus. Le prix du forfait annuel n’est pas modifiable en cours de forfait.

Résiliation par le Prestataire. Le Prestataire peut résilier l’abonnement en cas de manquement grave du Client (notamment non-paiement persistant ou comportement visé à l’article 12), après mise en demeure restée sans effet.

Chaque pack ou carnet est assorti d’une durée de validité, indiquée sur la fiche de la prestation concernée au moment de l’achat. Cette durée court à compter de la date d’achat. Les séances non consommées à l’expiration de cette durée sont perdues.

Le Client peut demander une prolongation de la durée de validité en cas d’empêchement durable justifié (notamment blessure, maladie, grossesse ou déplacement professionnel prolongé), sur présentation d’un justificatif. La prolongation accordée correspond à la durée de l’empêchement constaté. La demande doit être adressée à contact@forgestudio.club avant l’expiration du pack ou du carnet.

Les packs et carnets ne sont ni remboursables ni cessibles à un tiers, sauf accord écrit du Prestataire et sous réserve du droit de rétractation prévu à l’article 10 pour les Clients consommateurs.

Cet article s’applique uniquement aux Clients consommateurs ayant commandé à distance (via le site).

Principe. Le Client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision (art. L221-18 du Code de la consommation). Pour l’exercer, il notifie sa décision par une déclaration dénuée d’ambiguïté à contact@forgestudio.club, ou en utilisant le formulaire type figurant en annexe.

Exceptions applicables. Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :

– les prestations d’activités de loisirs fournies à une date ou une période déterminée : une séance réservée pour une date et un horaire précis n’ouvre pas de droit de rétractation (art. L221-28 12°) ;

– les prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de 14 jours, lorsque leur exécution a commencé après accord préalable exprès du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation (art. L221-28 1°).

Exécution anticipée à la demande du Client. Si le Client souhaite que l’exécution d’une prestation (par exemple une première séance) commence avant la fin du délai de 14 jours, il en fait la demande expresse. En cas de rétractation après un début d’exécution ainsi demandé, le Client est redevable du montant correspondant aux prestations déjà fournies.

Remboursement. En cas de rétractation valablement exercée, le Prestataire rembourse les sommes versées, déduction faite le cas échéant des prestations déjà fournies, dans un délai de quatorze (14) jours.

Cet article encadre les annulations et reports de séances. Il est distinct du droit de rétractation de l’article 10.

– Annulation par le Client : toute séance réservée peut être annulée ou reportée sans frais jusqu’à vingt-quatre (24) heures avant l’horaire prévu. Passé ce délai, la séance est considérée comme due : elle est décomptée du pack, du carnet ou de l’abonnement, ou facturée s’il s’agit d’une séance à l’unité.

– Absence non signalée (no-show) : une séance à laquelle le Client ne se présente pas sans annulation préalable est due dans les mêmes conditions.

– Annulation par le Prestataire : en cas d’annulation du fait du Prestataire, la séance est reportée ou recréditée sans frais.

Le Client s’engage à respecter les règles de sécurité et les consignes de l’encadrant. Le Prestataire peut refuser l’accès ou exclure, sans remboursement, tout Client dont le comportement met en danger sa sécurité, celle des tiers ou le bon déroulement des séances.

Les prestations impliquent une activité physique. Le Client déclare être en capacité de pratiquer et ne pas avoir connaissance de contre-indication médicale.

Le Client s’engage à informer le Prestataire de toute condition de santé, blessure ou limitation pertinente, avant et pendant les séances. Il lui appartient de consulter un médecin en cas de doute sur son aptitude. Le Prestataire ne saurait être tenu responsable des conséquences d’une pratique contraire à une contre-indication non déclarée.

Le Prestataire est tenu d’une obligation de moyens. Sa responsabilité ne peut être engagée qu’en cas de faute prouvée et se limite aux dommages directs et prévisibles. À l’égard des Clients professionnels, la responsabilité du Prestataire est plafonnée au montant total des sommes versées par le Client au titre des prestations au cours des douze (12) mois précédant le fait générateur du dommage. Les clauses limitatives de responsabilité ne s’appliquent pas aux dommages corporels ni en cas de faute lourde ou dolosive, ni ne privent le Client consommateur de ses droits légaux.

Aucune des parties n’est responsable d’un manquement résultant d’un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.

Le Prestataire traite les données personnelles du Client conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Les modalités (finalités, durées, droits d’accès, de rectification, d’effacement, etc.) sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible à https://forgestudio.club/politique-de-confidentialite/.

Pour toute réclamation, le Client contacte le Prestataire à contact@forgestudio.club.

Médiation (Clients consommateurs). Conformément aux articles L611-1 et suivants et R612-1 et suivants du Code de la consommation, après avoir adressé une réclamation écrite au Prestataire restée sans réponse satisfaisante dans un délai de deux mois, le Client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :

> [NOM DU MÉDIATEUR] (à venir)

> [Adresse postale du médiateur] (à venir)

> [Site internet du médiateur] (à venir)

Plateforme européenne de règlement des litiges : la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Pour les Clients consommateurs, à défaut de résolution amiable, le litige peut être porté devant la juridiction compétente selon les règles de droit commun. Pour les Clients professionnels, tout litige relève de la compétence exclusive du tribunal de commerce dans le ressort duquel est situé le siège social du Prestataire, sauf disposition impérative contraire.

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle

Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez

*(À compléter et renvoyer uniquement en cas de rétractation)*

À l’attention de FORGE Studio — 8 rue Fontvieille, 06600 ANTIBES — contact@forgestudio.club :

Je vous notifie ma rétractation du contrat portant sur la prestation ci-dessous :

– Commandée le : 

– Nom du consommateur : 

– Adresse du consommateur :

– Prestation concernée :

– Date : 

– Signature (si notification papier) : ____________